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Conditions d’utilisation du site web KMZ MOTOR

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Sans l’autorisation écrite préalable et expresse de KMZ MOTOR, vous ne pouvez pas :

  • utiliser des robots d’exploration de données (« robots »), des modules matériel ou logiciel qui ajoutent une fonctionnalité ou un service spécifique en se connectant à un système existant plus important (« plug-ins ») ou d’autres outils, scripts, applications ou méthodes de collecte et d’extraction de données sur ce site ;
  • utiliser tout dispositif, logiciel ou matériel pour contourner tout élément opérationnel ou pour interférer, ou tenter d’interférer, avec le bon fonctionnement du présent site, du serveur ou des activités qui s’y déroulent ;
  • entreprendre toute action imposant une charge déraisonnable ou disproportionnée à ce site ou à son infrastructure de réseau ou qui pourrait nuire à notre réseau ou à d’autres clients ;
  • décompiler, reconstituer la logique des produits, modifier ou désassembler tout logiciel associé à ce site ou à son infrastructure réseau ;
  • utiliser des balises META ou tout autre « texte masqué » contenant le nom KMZ MOTOR ou ses marques de commerce sans le consentement écrit préalable de KMZ MOTOR ; ou
  • contourner autrement votre accès restreint au site tel qu’autorisé par KMZ MOTOR.

KMZ MOTOR se réserve le droit de modifier, de rejeter ou d’éliminer toute information résidant sur son serveur ou qui est transmise sur celui-ci qu’elle jugerait, à son entière discrétion, inacceptable ou en violation des présentes conditions générales et de suspendre ou de mettre fin à votre service pour tout motif opérationnel ou gouvernemental ou en cas de violation des présentes conditions générales. L’utilisation non autorisée de ce site ou de l’infrastructure réseau et/ou l’affichage des données par une personne ou une entité qui n’est pas l’utilisateur autorisé du compte est interdit, et KMZ MOTOR se réserve le droit d’intenter une action en justice.

Le site Web peut contenir d’autres notifications, contenus propriétaires ou décrire des produits, services, procédés ou technologies qui sont la propriété de KMZ MOTOR ou de tiers. Sauf stipulation expressément énoncée à cet effet, aucune clause du présent document ne doit être interprétée comme conférant à l’utilisateur une licence ou un droit en vertu d’un droit d’auteur, d’une marque de commerce, d’un brevet, d’un droit de publicité ou d’un droit de protection de la vie privée ou d’un autre droit de propriété intellectuelle de KMZ MOTOR ou d’un tiers.

Conditions requises pour créer un lien vers KMZ MOTOR

Vous pouvez créer un lien vers notre site, sous réserve de respecter les conditions suivantes :

  1. Vous êtes autorisé à créer un lien vers notre page d’accueil uniquement, et non vers des pages spécifiques du site.
  2. Le lien KMZ MOTOR ne doit pas apparaître lié à d’autres logos et graphiques.
  3. Le lien KMZ MOTOR ne doit pas être utilisé d’une manière qui constituerait ou impliquerait un cautionnement, un parrainage ou une recommandation d’un tiers ou de ses produits ou services de la part de KMZ MOTOR.
  4. Vous ne pouvez utiliser qu’un lien hypertexte, et aucune utilisation du logo KMZ MOTOR ou des illustrations ou graphiques KMZ MOTOR n’est autorisée.
  5. Le nom et la marque KMZ MOTOR ne doivent pas être associés à de la publicité ou à des commentaires déloyaux, trompeurs ou diffamatoires ou être utilisés d’une manière susceptible de nuire à notre réputation professionnelle ou de compromettre notre identité et nos politiques d’entreprise.
Marques de commerce

KMZ MOTOR et le logo KMZ MOTOR sont des marques de commerce. Aucun élément contenu sur ce site ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion, ou autre, une licence ou un droit d’utiliser la marque de commerce KMZ MOTOR ou le logo KMZ MOTOR sans l’autorisation écrite préalable de KMZ MOTOR ou de son propriétaire respectif.

Consentement à la surveillance et à la divulgation

KMZ MOTOR n’est aucunement tenue de surveiller le Contenu et toute autre information résidant sur nos serveurs ou transmis à ceux-ci. Toutefois, toute personne utilisant ce site Web accepte que Verizon Connect puisse surveiller le site et le contenu de ses serveurs périodiquement pour (1) se conformer aux lois, règlementations ou autres demandes gouvernementales nécessaires et/ou (2) assurer le bon fonctionnement du site Web ou se protéger ainsi que protéger ses utilisateurs. KMZ MOTOR se réserve le droit de modifier, de rejeter ou d’éliminer toute information résidant sur son serveur ou qui est transmise sur celui-ci qu’elle jugerait, à son entière discrétion, inacceptable ou en violation des présentes conditions générales et de suspendre ou de mettre un terme à votre accès au site pour tout motif opérationnel ou gouvernemental ou en cas de violation des présentes conditions générales. L’utilisation non autorisée de ce site ou de l’infrastructure réseau et/ou l’affichage des données par une personne ou une entité qui n’est pas l’utilisateur autorisé du compte est interdit, et KMZ MOTOR se réserve le droit d’intenter une action en justice.

Soumission d’Idées

Vos commentaires sur notre site, nos produits et services (« Commentaires ») sont les bienvenus. Toutefois, nous vous demandons de limiter vos Commentaires à votre expérience avec notre site, nos produits et services. Vous êtes prié de ne pas nous envoyer d’idées, de suggestions ou de matériaux créatifs non sollicités, y compris, mais sans s’y limiter, des échantillons d’œuvres d’art créatives, des retours d’expérience, des données, des réponses, des questions, des commentaires, des suggestions, des plans, des idées de nouveaux produits, des promotions, des noms de produits, des campagnes publicitaires, des technologies ou des processus (« Idées »). Les Commentaires et Idées que vous pouvez soumettre ne doivent en aucun cas empêcher l’achat, la fabrication ou l’utilisation de produits, services, plans et idées similaires par KMZ MOTOR à quelque fin que ce soit. Veuillez noter que KMZ MOTOR ne garantit pas que vos Commentaires et Idées seront traités de façon confidentielle ou exclusive. Veuillez noter également que KMZ MOTOR sera libre de copier, d’utiliser, de modifier, de divulguer et de distribuer vos Commentaires et Idées sans restriction, dans quelque but que ce soit, commercial ou autre, sans indemnisation vous concernant.

Clause de non-responsabilité

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Absence de garantie

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La référence à tous produits, services, processus, liens hyper texte appartenant à des tiers ou à toute autre information par le nom de commerce, la marque de commerce, le fabricant, le fournisseur, ou d’une autre manière ne constitue pas ni n’implique leur endossement, parrainage ou recommandation par KMZ MOTOR. Les informations concernant les produits et services sont la seule responsabilité de chaque fournisseur individuel. Nous vous recommandons d’être attentif lorsque vous quittez notre site et de lire les dispositions relatives à la confidentialité de tous les sites que vous visitez. Nous ne sommes pas responsables des pratiques ou du contenu de ces autres sites Web.

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Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité KMZ MOTOR et ses sociétés affiliées, y compris ses employés, membres du conseil d’administration, dirigeants, concédants de licence, prestataires de services, agents, partenaires commerciaux, sous-traitants, partenaires de distribution et représentants contre l’ensemble des demandes d’indemnités, réclamations formulées par des tiers, coûts ou dépenses, notamment les frais d’avocats et de recours, découlant de tout manquement à vos obligations au titre des présentes conditions générales ou de la loi en vigueur.

Décembre 2017