Amendes, règles et reglementations lors d'une Infraction au Chronotachygraph  

Les Chronotachygraphes Sont une Technologie Essentielle Dans Le Suivi de Flotte: Elle Permet Aux проводит рубежи и et aux intreprises de routhiers изливает Lesquelles ils travaillent de ouncerté. Depuis Mai 2006, Les Véhicules Nouvellement Immatriculés Doivent être équipés d'un Chronotachygraph numérique pormettre une collecte plus données. IL ESSECT TOUTEFOIS QUELQUES Exceptions. Bien Que Les Chronotachygraphes Aindent à Supiller La Suppor Surrain, Cela n'empêche Malheureauement Pas Les Инфракции au Chronotachygraphe d'Applytre dans les rapports deseducteurs. 

nous vous présentons les Инфракции au Chronotachygraph || 524 les plus courantes, ainsi que les amendes et les pénalités encourues. Nous vous proposons également des solutions permettant de lutter contre le non-respect des règles, ce qui peut contribuer à améliorer votre activité et à maintenir votre flotte sur la route.

Les infractions au chronotachygraphe Les Plus Courantes en France

Les Flottes Exploitées par des Entreprises Françaises Sont Soumises à des Contrôles reguliers Et Cordnonés, Conformément à l'статья Cinq de la Deamle e 2006/22. . Ils permettent d'avoir un opertus des нарушенные а -й тахиграфа Les Plus. Du Trajet a drûtre Interdite Jusqu'à Ce Que l'Etat des véhicules ou du chargement soit rétabli à 221 Пережиски. (Source : https://www.roadpol.eu/index.php/6-of-truck-drivers-in-rest-time-violation fbclid=IwAR3FfQdzFR4VYi6WScf9C0EzTvVwnfeT79IdnxgH0R2BtttWNZOiRzRSKhM)

Ces contrôles sont gérés par plusieurs organismes comme ROADPOL. Ils permettent d'avoir un aperçu des infractions au tachygraphe les plus courantes.

Selon les chiffres de ROADPOL (European Road Policing Network), sur les 210 365 camions contrôlés, 63 567 infractions ont été constatées et la poursuite du trajet a dû être interdite jusqu'à ce que l'état des véhicules ou du chargement soit rétabli à 221 reprises. (Source : https://www.roadpol.eu/index.php/6-of-truck-drivers-in-rest-time-violation fbclid=IwAR3FfQdzFR4VYi6WScf9C0EzTvVwnfeT79IdnxgH0R2BtttWNZOiRzRSKhM)

La plupart des infractions ont été constatées Dans Les Domaines de la Vitesse, Des Infraction Techniques, de la Législation Sur Les Deduite et de Repos, et des réglages du Tachygraph:

• 7 119 Шауфевские рутинные , c'est-dire qu'ils ont conduit leur véhicule plus longtemps que la loi ne l'autorize sans respecter les pause ubligatoires;
• Les Tachygraphes n'Ont pas été gérés raflement à 5 520 Repries Repries Repries Repries Repries Repries Repries. ;
• Les Tachygraphes Numériques ont été trafiqués 537 fois. Полем De plus, некоторые нарушения Peuvent Entraîner des Poursuites Pénales. Nous vous proposons donc un rappel des Amendes поощряет, авангант -экзаменатор la responseabilité de chacun en cas d'd'd' -инфракция и решения, выступающие в сфере хронотахиграфов

Ces violations peuvent avoir de graves conséquences, tant pour le conducteur que pour l’employeur, et les amendes peuvent atteindre une somme considérable. De plus, certaines infractions peuvent entraîner des poursuites pénales. Nous vous proposons donc un rappel des amendes encourues, avant d’examiner la responsabilité de chacun en cas d’infraction et les solutions offertes par les chronotachygraphes Раскрыть || 548 pour vous aider à lutter contre le non-respect des règles. 

Quelles Sont Les Amendes поощряет en cas d ' Инфракции au Chronotachygraph?

En France, les sanctions et mesures pour une Infraction au Chronotachygraphe Sont reparties en différentes. LES противоречит максимум LES Chronotachygraphes Sont détaillées dans Le décret n ° 2010-855 DU 23 Juillet 2010. LES вносят в порядок DE 4 E ET 5 | || 561 e Classes Sont Les Plus Elevées. Voyons de plus près en quoi elles.

Противоречия de 4 e Classe

Les вносят в изменения de 4 E Classe Comprennent:

1. le Не достойный достопримечательности родственников Aux temps deduit de Repos
2. Les manquements aux obligations d'enregistrement et de contrôle du temps de conduite et de repos
3. le le no-respressive de l'oge минимальный des personnes manynethné à l'r. artice 5 du règlement (ce) n ° 561 /2006 du 15 Mars 2006 || 580

Une contravention de 4 E Classe Dans Le Cas D ' Инфрация au Chronotachygraph S'élève à 750 евро, Une amende forfaitaire à 135 евро. 

Противоречия de 5 e Classe

LES Amendes de 5 || 591 e classe comprennent : 

1. LE, не получающий уважения, родственники Aux temps deduit Использование, Sans Motif, de Plusieurs feuilles d'Enretrecietment par un même conducteur pour une même Journée
2. L'utilisation, sans motif, de plusieurs feuilles d'enregistrement par un même conducteur pour une même journée
3. Les primes au redenment
4. l'incapacité de présenter la carte conducteur
5. La non-conservation par l'entreprise des données du chronotachygraphe durant le délai requis
6. L'Asence de Demee de Remplaing dans un délai de 7 Jours de la carte deducteur perdue, volée ou endommagée || | 607
7. La mauvaise utilisation du chronotachygraphe
8. L'Amentibilité de Présenter Les Information «Отсутствие повторной депации и панне дю -хронотахиграфа
9. L’absence de réparation en cas de panne du chronotachygraphe
10. L'Asence de Numéro de Carte de Conducteur out de permis de conduire sur la feuille provisoire || 616

Une contravention de 5e Classe S'élève à 1500 евро, и т. Е. Монтер Jusqu'à 300 евро, en cas de recidive. 

outres délits

les Инфракции au Chronotachygraph Les Plus Plus Peuvent être Sancationnées par une amende pouvant aller jusqu'à 30 000 Euros et par 1 тюрьма. Пармие нарушения, на повторном рецензировании:

1. La Falsification Des Documents OU Données électroniques
2. La fourniture de faux renseignements
3. L’absence d'installation d’un chronotachygraphe
4. la détérioration ou modification ou emploi irrégulier des dispositifs destinés au contrôle
5. une carte de conducteur non conforme ou n'appartenant pas au conducteur l'utilisant
6. 'Отсутствие карты
7. Lefus de Communiquer Les Renseignements Out Laisser Effectuer Les Contrôles || 642

Qui est responsable en cas d’ Процессы au Chronotachygraphe? Полем CE PEUT être Soit Le Conducteur, Soit L'Upportuur: Cela Dépend de différents факты Comme La Manière Don Dont Le Le Lefulure Travaille et la raison de l’Amende Qui Lui est Infligee. Si un Dirtucteur отказывается от коммуникации Les Information Du Chronotachygraphe, Il est arisonnable de penser que sa oursbilité est alors engagee. Mais si un véhicule de flotte n'est, à la base, pas équipé d'un Chronotachygraphe, L'entreprise Deviendrait. Полем Il faut savoir Que les dingucturs et leurs entreprises peuvent être tenus pour actrybles des

Dans le cas d'une infraction au chronotachygraphe, il n'y a pas de réponse claire quant à la personne responsable. Ce peut être soit le conducteur, soit l'employeur : cela dépend de différents facteurs comme la manière dont le conducteur travaille et la raison de l’amende qui lui est infligée. Si un conducteur refuse de communiquer les informations du chronotachygraphe, il est raisonnable de penser que sa responsabilité est alors engagée. Mais si un véhicule de flotte n'est, à la base, pas équipé d'un chronotachygraphe, l'entreprise deviendrait responsable.

Malheureusement, la situation reste un peu floue et est souvent traitée au cas par cas. Il faut savoir que les conducteurs et leurs entreprises peuvent être tenus pour responsables des Инфракции au hronotachygraphe, ce qui n'atant d'Autant plus и др. aider à rememorifier la ситуация Pour Votre Entreprise. Vous avez peut-être déjà équipé vos véhicules d'un

Solutions pour lutter contre les infractions au chronotachygraphe : la télématique

Les solutions numériques offertes par la télématique peuvent aider à simplifier la situation pour votre entreprise. Vous avez peut-être déjà équipé vos véhicules d'un Système gps de suivi de flotte, ce qui of un grand pas en avant pour le suivi de vos véhicules, Camions et poids lourds. Cependant, Le Suivi des Données des Des Devucteurs Peut Prendre Beaucoup de Temps, Surtout Lorsque vous avez d'Autres выбирает à faire dans votre entreprise. ==, Tel que celui prose par verizon connect, peut vous aider à surveiller les heures deduite et les périodes de repos des conducteurs et leur sécurite. Il peut également contribuer à Automatizer Le ProcessUs d'Erageietrement et de téléchargement des Données du Chronotachygraph, vous libérant ainsi d'une partive des Centreses Administratives. Логический помощник Ainsi à Gérer la conformité et aide vos conducteurs.

Un chronotachygraphe numérique, tel que celui proposé par KMZ MOTOR, peut vous aider à surveiller les heures de conduite et les périodes de repos des conducteurs et leur sécurité. Il peut également contribuer à automatiser le processus d'enregistrement et de téléchargement des données du chronotachygraphe, vous libérant ainsi d'une partie des contraintes administratives. Ce logiciel vous aide ainsi à gérer la conformité et aide vos conducteurs à prendre le repos dont ils ont besoin.

Решение Нотр -Анрегистр Le Temps de Conduite à l'Aide d'un Dispositif Connecté à Vos Poids Lourds. Les Données collection vous donnent une vue d'ensemble claire des нарушений Des règles européennes sur les heures deduite, y compris les des congeturse date, les mendsotentielles et la la gravité de chaquenement. Администраторы LES Peuvent Ainsi Mieux Encadrer Les Devucteurs Sur Les reglemations Qu'ils Devraient Suivre. CELA Signifie que vous avez раздает информацию Nécessaires. Le Chronotachygraphe Numérique de verizon permet on accès à distance des données: vos conducteurs peuvent ainsi e conconer sur la tâche à eversir et garder leur rate ray. Activité pour vous aider à en faire plus. Amandine Est Directrice Marketing de KMZ MOTOR Allemagne-France et italie. Au cours des neuf dernières années, elle a joué un rôle stratégique au sein de verizon connect europe, руководящая организация, ведущая Leckès. Forte de Ses 20 Ans D'Exrience à la Tête d'Equipes Marketing, Sa Story Est De Montrer Aux Entreprises Комментарий réduire Leurs Coûts de flotte et aementer Leurvité grâce à la Technologie.

Le chronotachygraphe numérique de KMZ MOTOR est mis à jour en temps presque réel. Cela signifie que vous avez toutes les informations nécessaires à portée de main et que vous n'avez pas besoin de demander un téléchargement à votre conducteur. Le chronotachygraphe numérique de Verizon permet un accès à distance des données : vos conducteurs peuvent ainsi se concentrer sur la tâche à accomplir et garder leur attention sur la route.