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Les règles Coardant Les Heures de Conduite des Camions et les Temps de Repos Journier des Conducteurs

Par Amandine Christolhomme 8 Août 2024

Pul Un Suivi de Flotte Efficace, Il Est Nécessaire de Surveiller Les Heures de Conduite des Camions et les temps de repos degtucteurs. Cette Surviellance Permet de Protéger Les Devucteurs et les outres usagers des arcidents de la. ELLE AIDE AUSSI LES GESTIONNAIRES DE FLOTTE à SE Confermer à la Reglementation Européenne Sur les Chronotachygraphes. Le Challenge согласуется с Avoir une visibilité sur l’ état de la flotte en ancedant aux données de géolocalisation des poids lourds en temps presque réel. 

heureasement, Les Solutions de suivi de flotte peuvent aider les entreprises de transport à obtenir une visibilité sperthe surse deduite des camions et les temps de repos. 

voici un opertus des reglementations coectorant la durée deduite Journalière des Camions Poids Lourds et le lele du suivi de flotte pour vous aider à simplifier sa mise en en en eméliorant l'Efficite Полем  

l'Acdation de la loi à propos de heures deduite des camions

celon la commission européenne pour la mobilité et les transports, la fastigue on un factor -majeur dans Une большую долю des des Несчастные случаи (10 à 20% des cas) (1). En France, 493 Personnes Ont été tuées dans des Accidents Impliquant des Poids Lourds En 2016 (2). LES DISTUCTEURS FATIGUES Representent Ainsi Un Riscak Pour La Sécurité Routheer. C'EST PURIT CETTE RAISON LESEIONNAIRES DE FLOTTE DOIVENT PRITIRISE Принципы де ла Les règles ceeparant la durée de conduite des camions poids lourds visent ainsi à améliorer la sécurite rathère et à 

Assurer la sécurité et le repos des conducteurs est donc l’une des motivations principales de la réglementation européenne sur les chronotachygraphes. Les règles concernant la durée de conduite des camions poids lourds visent ainsi à améliorer la sécurité routière et à assurer de bonnes conditions de travail pour les conducteurs. 

Quelles Sont les règles точно соответствует сознательным Les Heures de Conduite des Camions? Ce Dernier Fixe Les règles Coeperant Les Heures de Conduite Maximales quotidiennes et bimensuelles ainsi que les temps de repos minimums atidiens et hebdomadaires. CES Règles S'Appliquent à tous Les Devucteurs de véhicules de Transport Routier de Marchandises et de Passagers, à quelques exceptions preth. Le Champ d’Application est très lagle: il comprend les heures de conduite Internationales et nationales, Les Longues et Create Distances, Les Employes et travailleurs Indépendants. 

La France est soumise au règlement (EC) No 561/2006 (3). Ce dernier fixe les règles concernant les heures de conduite maximales quotidiennes et bimensuelles ainsi que les temps de repos minimums quotidiens et hebdomadaires. Ces règles s’appliquent à tous les conducteurs de véhicules de transport routier de marchandises et de passagers, à quelques exceptions près. Le champ d’application est très large : il comprend les heures de conduite internationales et nationales, les longues et courtes distances, les employés et travailleurs indépendants. 

Selon la Reglementation, Les Dingucturs ne doivent pas conduire плюс de:

  • 9 Heurs Par Jour = 56 Heures Par Semaine et 90 Heurs Tous Les Quinze Jours
  • 56 heures par semaine et 90 heures tous les quinze jours

Selon Les règles européennes, Les Conducteurs Doivent:

  • Prendre des Temps de Repos etiadiens et hebdomadaires || 549
  • Se reposer au moins 11 heures chaque jour (temps de repos pouvant être réduit à 9 heures trois fois entre deux repos hebdomadaires)
  • Prendre un temps de 45 Heures продолжается semaine, ou de de heures les Deux Semaines. ||
  • Prendre au moins une pause de 45 minutes (séparable en 15 minutes suivi de 30 minutes) après 4h30 de conduite maximum.

Touts Ces Heures de Conduite Couvertes par ces règles de l'ue doivent être enregiestrées par un hronotachygraphe. Les Acceristressions des Chronotachygraphes sont souvent vérifiés надали контракт с уважением de ces règles au niveau national et international. 

Le Cas du Travail de nuit

Dans Le Transport Routier de Marchandises, Le Travail de nuit соответствует à la période 21 Heures - 6 Heures. 

Le Temps de Service quotidien d'un Devucteur Qui Agivit Une Partie de Son Travail Entre Minuit et 5 Heures ne peut pas dépasser 10 Heurs. 

il Essaine 2 типа De Contreparties Pul Les Conducteurs de Poids Lourds Qui Travaillent la nuit:

  • Компенсационное финансирование: Une Prime Horaire égale à 20% du Taux Horaire Conventnel à l'embauche | || 569
  • compensation sous forme de repos : la prime horaire peut être remplacée par l'attribution d'un repos équivalent, par accord d'entreprise ou du CSE.

La compensation financière peut s'ajouter aux contreparties en repos mais ne peut pas se substituer au repos compensateur et ainsi déroger aux dispositions légales.

les dérogation Une Période Ininterrumpue Durant Laquelle Le Dinducteur Peut Disposer Librement de Son Temps.

Un temps de repos est une période ininterrompue durant laquelle le conducteur peut disposer librement de son temps. Ces temps de repos doivent intervenir dans une période de 24h (si un conducteur) ou de 30h (si conduite en équipage). ils doivent être pris à la suite d'une fin de service. un ferry ou par train, et qu'il prend un temps de Repos Journier, нормальный Temps de Repos hebdomadaire réduit, temps de Repos peut être Interrompu au maximum fois par d'autres activité не La durée totale ne dépasse Полем Подвеска Уникальное путешествие aux voyages en ferry ou en train lorsque le voyage est prévu pour une durée égale ou supérieure à 8 DU, не уважающий Des Règles? CES Infractions étaient de les les plus engretrées par euro controtle route (ECR) EN 2017 (4). ET 2018. Elles Корреспондент à 57 % DES нарушений DES Transports Routiers. Les Contrôles des Transports Routiers Sontues par les de l'ordre et les dreal (направления régionales de l'ervinement, de l'aménagement et du logement). En fonction de la Gravité de l’Fraction, Les Autorités Peuvent Ainsi Donner Une Amende, établir un procès-verbal ou imbilizer Le Véhicule (5). 

Il existe des dérogations à l’interruption du temps de repos : lorsqu’un conducteur accompagne un véhicule transporté par un ferry ou par train, et qu’il prend un temps de repos journalier normal ou un temps de repos hebdomadaire réduit, ce temps de repos peut être interrompu au maximum deux fois par d’autres activités dont la durée totale ne dépasse pas une heure. Pendant ce temps de repos journalier normal ou ce temps de repos hebdomadaire réduit, le conducteur doit disposer d’une cabine couchette ou d’une couchette.

Concernant les temps de repos hebdomadaires normaux, cette dérogation s’applique uniquement aux voyages en ferry ou en train lorsque le voyage est prévu pour une durée égale ou supérieure à 8 heures et le conducteur a accès à une cabine couchette sur le ferry ou dans le train.

Quelles sont les conséquences du non-respect des règles ?

Le non-respect des règles des heures de conduite des camions concerne généralement une infraction au chronotachygraphe, comme des enregistrements falsifiés, ou une infraction aux heures de conduite. Ces infractions étaient de loin les plus enregistrées par Euro Contrôle Route (ECR) en 2017 (4).

En France, les infractions concernant les temps de conduite et de repos ont baissé de 12,3 % entre 2017 et 2018. Elles correspondent à 57 % des infractions des transports routiers. Les contrôles des transports routiers sont effectués par les forces de l’ordre et les DREAL (Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement). En fonction de la gravité de l’infraction, les autorités peuvent ainsi donner une amende, établir un procès-verbal ou immobiliser le véhicule (5). 

Pour Les Gestionnaires de Flotte, Il Est évidemment très Le fait de ne pas Surveiller Les heures consecutives de compuites des camions et les temps de Repos des degure peut avoir un impact sur la rentabilité des opérations de l’entreprise. 

Chronotachygraph numérique et systèmes de suivi de flotte: la combinaison parfaite || 594

Les Решения de géolocalisation || 596 combinées avec le Tachygraph numérique De KMZ MOTOR Peuvent aider Les Gestionnaires de Flotte à Accéder Aux Données du Chronotachygraph et aux heurs deduite des Camions. Cela vous permet de contrôler les weurs deduite et les périodes de Repos de wortre équipe Pour Fanorsier La Sécurite Routhere. Vous pouvez également éviter degines erreurs qui peuvent entrainner des sancections financiores, comme l'Obbli d’Assertion de la carte de conducteur par exemple. 

Legiciel de suivi de flotte est consu pour vous donner une meilleure visibilité de l'ansemble de wortre flotte à tout momtan, ce qui esteal pour le suivi de conduite des camions. Il offre un accès total et à distance au statum duducteur, aux données du véhicule, aux données du moteur et aux données du Chronotachygraph à tout Moment. Vous Pouvez MEME Automatizer Le Téléchargement des Donnés du Chronotachygraph à Distuis Depuis Voitre Bureau. Cela Fansize La Sécurité de Vos équipments et de Vos véhicules sur la маршрут. Grâce à un accès Facile des Données à Tout Moment, Sans Déranger Le Deructeur, Les Gestionnaires de Flotte Peuvent Attribuer de Nouvelles Миссии плюс эффективность и с уважением Les Rècles de Conduite. 

installez une solution de suivi de flotte par gps avec un hronotachygraphe et soyeez en mesure de faire resecter les reglentations deduite, la sécurité et les opérations de wortre flotte. 

qui doit vider le Chronotachygraphe du Camion? Elle Doit Conserver Les Données Contense Dans La Mémoire подвеска Le Téléchargement des Données puisse être Effectué. Les Données des Cartes Chronotachygraphe Doivent être téléchargées tous les 28 Журнал, Суйны де санкции. Le Tachygraph numérique Раскрывает Vous Remet de Télécharger à Distance Les Fichiers du Tachygraphe Afin De Simplifier La Conformité, Réduire Les Temps d'Immobilisation des Véhicules et Rationaler Les Leverations Leiverations. Lourds et la Géolocalisation

L'entreprise qui possède le véhicule ou qui le loue est responsable du téléchargement des données du tachygraphe. Elle doit conserver les données contenues dans la mémoire pendant 365 jours à compter de leur date d’enregistrement, en respectant leur ordre et leur contenu.

Le conducteur doit transmettre la carte du tachygraphe à l’entreprise pour que le téléchargement des données puisse être effectué. Les données des cartes chronotachygraphe doivent être téléchargées tous les 28 jours, sous peine de sanctions.

Il est également possible de les télécharger à distance grâce à Reveal de KMZ MOTOR. Le tachygraphe numérique Reveal vous permet de télécharger à distance les fichiers du tachygraphe afin de simplifier la conformité, réduire les temps d’immobilisation des véhicules et rationaliser les opérations quotidiennes.

Téléchargez le livre blanc sur la réglementation des poids lourds et la géolocalisation. || 618

(1)https://ec.europa.eu/transport/road_safety/sites/roadsafety/files/pdf/ersosynthesis2018-fatigue.pdf

(2)https://ec.europa.eu/transport/road_safety/sites/roadsafety/files/pdf/statistics/dacota/bfs2018_hgvs.pdf

(3)https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=CELEX:02006R0561-20150302

=4)https://www.euro-controle-route.eu/ Фактические и фигуры/координированные проверки-статистики/координированные контроли-2017/

(5) https://www.onisr.securite-routiere.gouv.fr/sites/default/files/ 2019-10/bilan%20-й кафракции%20-й импункт%20permis%20a%20points%202018%20.pdf


Amandine Christolhomme

Amandine Est Directrice Marketing de KMZ MOTOR Allemagne-France et italie. Au cours des neuf dernières années, elle a joué un rôle stratégique au sein de verizon connect europe, руководящая организация, ведущая Leckès. Forte de Ses 20 Ans D'Exrience à la Tête d'Equipes Marketing, Sa Story Est De Montrer Aux Entreprises Комментарий réduire Leurs Coûts de flotte et aementer Leurvité grâce à la Technologie.


Теги: Gestion des équipes, Législation, Sécurité des Personnes

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