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loi d’Orientation sur les mobilités: ce qui reame les gestionnaires de flotte

par fany sinacori 11 Décembre 2023

Rentrée en vigueur le 1 er Janvier 2022, la loi d'Orientation sur les mobilités (loi lom) Vise à Transformer Le Domaine du Transport* Полем L'Objectif du Projet Est développement d'une mobilité долговечно проходит в Франции, Afin de réduire l’ -Itmption Enmerailmental du Secteur du Transport. 

Les Enjeux Environnementaux ont amené les autorités à prendre des Dispositions modifier nos de déplacements, Afin Qu'ils Soient Plus en Adéquation avec la énergétique. 

CES Changements Majeurs изливает Une Mobilité долговечное воздействие. Découvrez en Quoi la loi lom a Changé le atiidien du Fleet Manager et Comment S'Adapter à Cette Transition, Avec L'Aide de L’Until de KMZ MOTOR. 

Qu'est-ce que la loi lom? 

Pour Réduire les émissions de gaz à effet de serre du territoire, la france a mis en un unmbre de mesures spécifiques au Sectuur du Transport, à Traver ) Actuellement, En France, Prets d’ Un Tiers des émissions de co² Proviennent du Transport.  

LES Dispositions Prises Par L’Etat Visent Notamment, à Interdire La Vente de Véhicules à énergie Fossile (D’Ici 2040 плюс точность). La Strategie Nationale Bas Carbone Induit également la Netulitite Carbone du Transport Terrestre en France, à l’ Horizon 2050 (1). 

Les Principaux piliers de la loi lom. Последовательный à:

  • réduire l'miption ervinemental

avec le dévelopement des véhicules à faibles émissions, la lom вклад Редукция des émissions de gaz à effet de serre. 

Профессиональный atteindre cet objectif, l'etat a alors is en place des mesures pule accompagner cette transition vers une mobilité долговечный: первичное обращение, бонус экологика, авангажные, мультипликации des Infrastructures de Recharge de Véhicules à faibles émissions… == Фалинтер L'Nnvation et actager la mobilité долговечный

Pour atteindre cet objectif, l’État a alors mis en place des mesures pour accompagner cette transition vers une mobilité durable : prime à la conversion, bonus écologique, avantages fiscaux, multiplication des infrastructures de recharge de véhicules à faibles émissions… 

  • Faciliter l’innovation et encourager la mobilité durable 

La Lom Favorite L'Nnvition Dans Le Sectuur du Transport en Enwageant Le Développent de Solutions de mobilité долговечные загрязняющие загрязнения (Véhicule à faibles émissions, Mais aussi Vélo, Transport à la Demande, Atomontomes Navettes и т. Д.). 

la loi d'Orientation sur les mobilités vise à réduire la dépendance nationale à l'egard des véhicules partsuliers et des mobilités à énergies fossiles.

  • Investir dans le transport 

Pour concrétiser la transition énergétique, les autorités ont lancé un programme d’investissement à la hauteur du projet : soit 13,4 milliards investis dans le transport pour la période 2017-2022 et 14,3 milliards pour 2023-2027 (2). 

Les Changements Dans La Gestion de Flotte Consecutifs à la loi lom

avec les vantaves liées à l'ernée en vigueur de la loi lom sur territoire (Zone de faible émission, malus écologique…), Rouler avec un véhicule ancien utilisant des énergies fossiles carbonées coûte cher. La Loi D’Orientation Sur Les Mobilités навязывают Donc des Changements Radicaux dans nos -режимы. 

Pour Les Gestionnaires de Flotte de véhicules d'Entreprise, Le Développement de 3 Axes Majeurs Permet de S'engager dans la Переход Energétique:

  • Ренувелер Le Parc En Faveur des Véhicules Propes || 576.

L’un des impacts les plus significatifs de la LOM pour les gestionnaires de flotte d’entreprise est l’incitation à la transition vers des véhicules plus propres. La loi encourage un renouvellement de la flotte au profit des véhicules à faibles émissions. 

Aussi, Les Gestionnaires de Flotte Doivent Donc Envisager L'Ajout de Véhicules à faibles émissions à leur parc et la mise en d'Hinfrastructures de Recharge. || 580 == Окружающая среда (Art. L. 224—10 à L.224-11-1) навязывает Des quates de véhicules à faibles émissions dans le parc des entreprises et collectivités (3). 

Le Code de l’environnement (art. L. 224—10 à L.224-11-1) impose des quotas de véhicules à faibles émissions dans le parc des entreprises et collectivités (3). 

Les Entreprises Privées Qui Offydent on plus de 100 véhicules de moins de 3,5 тонн Sont dans l'Обязательство, Depuis le 1 er Janvier 2022, de Renouveler 10% de Leur parc en véhicules à faibles émissions. Cette Part Sparsera à 20% EN 2024, 40% EN 2027 ET 70% EN 2030. .. En effet, tous les ans, Les Entreprises sont tenues de starmettre sous forme dopport les données coreurant leur flotte de véhicules sur data.gouv.fr. 
Pour les collectivités territoriales, au moins 30 % du parc devra être constitué de véhicules à faibles émissions d’ici fin 2024. 

Les objectifs de l’État font l’objet d’un suivi annuel. En effet, tous les ans, les entreprises sont tenues de transmettre sous forme de rapport les données concernant leur flotte de véhicules sur le site data.gouv.fr. 

  • Réorganiser Les Plannings des Salariés et Optimiser Les Trajets

Parmi Les Mesures de la Lom, la reduction de la Vitesse Maximale Autorisée, Sur Decytes De 90 км/ч. H, Impacte Directement Les Temps de Trajet des Salariés. CE QUI PEUT Nécessiter des Réajustensements Dans La Planification des Itinéraires. 

De plus, les trajets doivent être optimisés afin de prendre en compte l’autonomie des véhicules à faibles émissions. 

  • vertager le covoiturage ou l’autopartage

la lom поощряет Le développement du covoiturage en Advantant la mise en rement des salariés et des passagers. Les Gestionnaires de Flotte Peuvent Ainsi Mettre En Place des Services de Covoiturage Au Sein de Leur Entreprise, Pour réduire le nombre de véhicules sur la route. , qui permet d'Optimiser l'Apilization des véhicules. Les onprès Les Autres, Les Salariés d'une Même Entreprise peuvent ainsi réserver un même véhicule à différents créneaux de la Journée. 

De la même manière, l’autopartage est une des solutions en développement, qui permet d’optimiser l’utilisation des véhicules. Les uns après les autres, les salariés d’une même entreprise peuvent ainsi réserver un même véhicule à différents créneaux de la journée. 

S’Adapter à la Loi Lom Grâce à verizon

KMZ MOTOR Предлагает, что он предложит De Gestion de Flotte Qui Peut aider les gestionnaires de flotte à s'adapter à la lom. 

  • le suivi en direct

les Решения de géolocalisation de verizon connect une visibilité de l'mmplation des véhicules de la Флотт. Ainsi, L'Upil FARILITE LA PLANICATIONES DESINéraires des Véhicules, автомобиль ирентный Compte de la Vitesse Autorisée Sur Chaque Tronçon de Route. AVEC DEPE DE VERIZON CONNECT, LE GESTIONAIRE DE FLOTTE GAGNE EN Réactivité. EN EFFET, IL EST PLUS FURCILE POUL LUI DE TREUVER LE MEILEUR ITINéraire Pour Optimizer Les Trajets de Ses Salariés, En cas de Ralentissement Sur la маршрут. 

  • une visibilité sur comportement des salariés

un freinage brusque, un arrêt moteur allumé… outes ces données sont collection par la solution de verizon connect et переносит формы Sous de au gestionnaire de de de verizon connecat Флотт. Grâce Au Rapport, Mais Aussi à L'Eco Buzzer, Qui Alerte Les Salariés et les gestionnaires de flotte en cas deduite inpustriee, des mesures корректирует Peuvent être. 

  • suivre l'etat de ses véhicules

Horaires d'artivité, Temps d'arrêt, Консультация de carburant, Besoins en обслуживание… l'outil de verizon connect oun suivi de l'état de véhicules d'une flotte d'entreprise. Ainsi, En cas de surconsommation de carburant d'on véhicule, d'une утилизация в тире персонал des wéhicules de la flotte par les salariés, ou a a a a a un un unpatre non optimisé d'un véhicule, le gestionnaire de wutte prendre Mesure корректирующие:

- développement d'une flotte de véhicules à faibles émissions puly réduire les coûts;

- Ограничение de l'Ase des véhicules à des fins nelles par les sariés; || 643

- Mise en place de l’autopartage pour optimiser l’utilisation des véhicules ;

- Paramétrage de Rappel de Maintenge des véhicules de l'Entreprise… || 647


(1) https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/edition-numerique/chiffres-cles-transports-2022/19-emissions-de-gaz-a-effet#:~:text=Part%20des%20secteurs%20dans%20les%20%C3%A9missions%20de%20gaz%20%C3%A0%20effet%20de%20serre&text=En%202020%2C%20les%20transports%20sont,en%20repr%C3%A9sentaient%2031%2C1%20%25

(2) https: //www.vie-publique.fr/loi/20809-loi-du-24-decembre-2019-dorientation -des-mobilites-lom

(3) https: //www.ecologie.gouv.fr/developper-lautomobile propre-et-voitures-eletcrques

*KMZ MOTOR ne Fournit pas de conseils uridiques et n'est en an aucun cas ressance des dommage résultant de l'Apilization de cet article. Документируется, что уникальное уникальное уникальное уникальное место, и и т. Д. Vous Devez Consulter vos Propres Conseillers Juridiques Pour obtenir un avis exatie sur toute information valivative a la réglementation présentée dans cet article. .


Fanny Sinacori

Fanny EST Marketing Lead de KMZ MOTOR France. Au Cours des 8 Dernières Années, Elle S'est Occupéee De Domaines Marketing Strategiques Pul La France et Creé Une множество De Contenus et de Campagnes Marketing à Fort Impact. Avec une solide expérience en Marketing Digital, Son Premier Objectif Est de Générer des Leads de CaliTé pour L'Equipe des Ventes et délivrer des Contenus Qui, способствующий призом.


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