AccueilRessourcesBlogQuelles sont les obligations du conducteur quant à l’utilisation d’un chronotachygraphe ?
6 минут залить лиру

quelles sont les ubligations duducteur Quant à l'Apilization d'un Chronotachygraph?

Par Amandine Christolhomme 25 Février 2022

réglementation européenne définit l’Ensemble des обязанности в матере -де -кондиционированных и репо -репо -де -то -шофферозах De Routiers de Marchandises et de Passagers (1). Des règles strictes sont alors imposées aux entreprises mais également aux проводит качественные L'Apilization du Chronotachygraph, CET Appareil Destiné à Contrôler Notamment Le Temps deduite des Chauffeurs. Комментарий Fonctionne un Chronotachygraphe? Подавать обязательства Sont Les Pul Le Conucteur? KMZ MOTOR Vous Expvestique Tout. 

Rappel du Principe de fonctionnement du Chronotachygraphe

c'est depuis 1969 Que la loi française ublige la présence d'un Chronotachygraph à bord des véhicule de plus de 3,5 tonnes et dans Les Transports En Commun de Plus de 8 Personnes. CET Appareil Vise à Angisterer Les Heures de Conduite d’ Un Chauffeur ainsi Que Ses temps de Repos et sa vitesse, Sur un Minimum de 28 Jours, Afin de contrôler Qu'il rastrese bien la reglementation en vigueur. 

IL ESESICE DEUS DEUS DERONOTACHYGRAPHES: L’Analogique et le numérique.
le Chronotachygraph Analogique fonctionne à l’Ade de feuilles d’Erageigtirecement sous forme de disques de papier. Tandis Que le Chronotachygraph numorique ontient une carte de conducteur poids lourd ouutre véhicule. Chaque Disque ou carte à puce est rattaché à unducteur et non à un véhicule. 

à savoir: la reglementation Obligee reseprises à sauvegarder les information duducteur au moins tous les 28 Jours et celles du Chronotachygraph Tous Les 96 Jours. L'Entreprise Doit Ensuite Conserver Les Données Enregiretes 1 An. La nonconservation des Données engendre une sanction pouvant aller de 135 € 3 000 € d’Amende. 

les avantages du hronotachygraph numériqu SES Шофферы Afin De Respecter La Reglementation, Le Chronotachygraph numérique permet de rentabiliser davantage la flotte Automobile et de farciliter la gestion interne. 

Si l’objectif principal de l’installation d’un chronotachygraphe pour une entreprise est de suivre les temps de conduite de ses chauffeurs afin de respecter la réglementation, le chronotachygraphe numérique permet de rentabiliser davantage la flotte automobile et de faciliter la gestion interne. 

  • Ограничитель LES Infractions Au Chronotachygraphe

Les Données Sur le Le Chronotachygraphe Analogique Sont enregistrees Manuellent, Ce Qui Engendre Deuxmatiques: || 543 == Données peuvent être modifiées à volonté par le conducteur ou l'ublyeur afin de corriger les éventuels manquents à la reglementation; Полем CE QUI CASE DES SOUCIS DANS LA GESTION DE LA PAIE ET ​​DE LA FACTURURATURAR PAR LA SUITE. 

  • La fraude est plus aisée, car les données peuvent être modifiées à volonté par le conducteur ou l’employeur afin de corriger les éventuels manquements à la réglementation ;
  • Les données collectées peuvent être erronées et prennent davantage de temps à être remontées du conducteur vers l’employeur. Ce qui cause des soucis dans la gestion de la paie et de la facturation par la suite. 
  • un meilleur suivi au quotidien

cette vision globale et en temps quasi reel des hiures travaillées ply -ghaquefeur permet de réduire les temps d’imbilisation des véhicules. Il Vous Donne La Osfibilité d’Améliorer Organization Grâce à la Rationalization des Processus quotidiens, Tels Que L'Edition Automatique Des Bulletins de Salaire D’Après Le De Heures de Pointage des Conducteurs. 

Простая утилизация, Le Chronotachygraph numérique permet aux gestionnaires de flotte de télécharger les données de la Carte Chronotachygraphe à Leur Guise, Une aubaine en Matière de Gestion Administrative Mais Egalement de Management. 

  • . Grâce Aux Paramètres d’Alertes, L'Appareil Vous Avertit Automatiquement En Cas de Depassement Des Heures Légales d’ActiTite. 

Plus besoin de garder un œil non-stop sur les relevés d’heures de vos chauffeurs. Grâce aux paramètres d’alertes, l’appareil vous avertit automatiquement en cas de dépassement des heures légales d’activité. 

à savoir: la règlementation se renforce et oblige désormais tous les véhicules nouvellement empelliculés de transports routiers dearhandises ou de passagers. CE Dispositif nouvelle génération permet aux force de l'ordre de lire instantanément les données du Chronotachygraphe depuis le bord de la route, sans même avoir besoin d’ arrêter le vehicule pour contrôler l'appareil. 

L'Entreprise se doit également de faire contrôler le bon fonctionnement du Chronotachygraphe tous les deux ans, par des sociétés agrées par la direction régionale de entreprises, de la Консультация, du garail et de l'emploi.  

Утилизация du Chronotachygraphe et Обязательства Duducteur

  • Temps de Conduite et temps de paus Ответственный De Heures de Temps de Travail et de Repos. 

Le conducteur, tout comme son employeur, est dans l’obligation de respecter des heures de temps de travail et de repos. 

Ainsi, Dans Le Secteur des Transports Routiers de Marchandises et de Passagers, La Durée Journalière de Conduite Est de 9 Heures. Avec la sosibilité d’Effectuer des Journées de 10 Heures, Deux fois par Semaine. 

Cependant, Des Temps de Pause Журналисты Sont Imposés et sont extremement 45 минут doivent donc être prises au bout de 4 H 30 de Conduite. CE TEMPS DE PAUSE PEUT TOUTEFOIS être Fractionné en deux périodes de 15 et 30 минут. 

Le Chauffeur doit avoir un temps de Repos Journier de 11 Heures par tranche de 24 Heures. Là Encore, CE Repos Quotidien Peut être Fractionné en deux périodes: une de 3 hire minimum et l'Autre de 9 heures Минимум.  

  • Temps de Conduite et temps de pause ebmomadaires

la durée de conduite embdomadaire est, Quant a Elle, fixée à 56 Heurs Maximum et à 90 Heurs Maximum Deax -Semaines Semaines Semaines Semaines. 

Le Repos ebmomadaire oblidatire est de 45 Heures. 

  • fonctionNement de l'Appareil

Si l'UmpormEur Est Dans L'Ublight De Faire Contrôler Le Chronotachygraph tous les deux ands par une société agréée, leducteur, Quant à lui, doit Veiller au bon fonctionnement quotidien de l'Appareil.
Le Chauffeur est Aussi chargé d’Ergister précisément owouts les données liées à son activité (Heures travaillées, Temps de Repos…). Ainsi, Il Devra Noter Manuellement Les упоминает о необходимости Sur Les Feuilles D’Erageitrement, Dans Le Cas D’ Un Chronotachygraph Analogique Out Valider Si L'Appareil Est numorique. 

  • Contrôle de l'Appareil par les de l'Ordre

Lors d'un Contrôle Routier Par Les de l'Ordre, Le Drincteur doit etre en mesure de présenter les feuilles OU LES DONNées Numériques du Chronotachygraphe. Le Temps de Conduite, de taralail, de Repos et la Vitesse Peuvent Alors Ainsi être Vérifiés. 

Les Infractions Sont Passibles de Lourdes Санкции Allant Jusqu’à 30 000 € D’Amende et 1 в тюрьме. Il peut s'agir par exemple:

  • du no-respressy des temps deduite et de Repos;
  • d'un mauvais état des véhicules;
  • d 'Une Mauvaise Использование Du Chronotachygraphe, Voire, D'Asence totale d'Appareil, de Numéro de Carte Conducteur, de Carte Denucteur, De Falicifications Des Données ou d’ Un Отказ от контракта. 

(1) r èglement ce n ° 561/2006


Амандин Кристолхомм

Amandine Est Directrice Marketing de KMZ MOTOR Allemagne-France et italie. Au cours des neuf dernières années, elle a joué un rôle stratégique au sein de verizon connect europe, руководящая организация, ведущая Leckès. Forte de Ses 20 Ans D'Exrience à la Tête d'Equipes Marketing, Sa Story Est De Montrer Aux Entreprises Комментарий réduire Leurs Coûts de flotte et aementer Leurvité grâce à la Technologie.


Теги: Législation

Blogs Associés
Ce que le geofencing apporte à votre gestion de flotte automobile Améliorer durablement le comportement de vos conducteurs, c’est possible Comment prévenir la fatigue au volant des conducteurs ?

Planifier une démo

Découvrez Comment oftreforme vous offre la visibilité dont vous avez besoin plus plus plus .

Vous Pourriez Aussi Aimer

Voir Tout